Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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Article 1 - Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l'accès au site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

Article 2 - Propriété intellectuelle

Le site et tous les éléments le composant (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Hugo, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Hugo.

Article 3 - Données personnelles

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Article 5 - Liens hypertextes

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Article 6 - Modification des CGU

Hugo se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

Article 7 - Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit applicable en vigueur. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.



Mis à jour le 26 Juillet 2024